Quatre possibilités s’offrent à vous :

Le contrat de construction de maison individuelle (CCMI), avec ou sans fourniture de plans.
Ce contrat est très réglementé et il offre de nombreuses garanties aux acheteurs.

Réaliser sa propre maison en choisissant l’auto-construction.
Possible, mais risqué !

Le contrat d’entreprises.
Vous missionnez un architecte (ou réalisez-vous même les plans) et des entreprises différentes pour effectuer les travaux (une même entreprise ne peut réaliser le hors d’eau + le hors d’air)

Le contrat de maitrise d’œuvre.
Le maître d’œuvre fournit les plans et coordonnera les travaux, ce contrat n’est pas réglementé.

Le contrat de construction de maison individuelle (CCMI)

Le contrat de construction de maison individuelle (CCMI) est un contrat qui encadre les relations entre le constructeur et le maître d’ouvrage lors de la construction d’une maison individuelle.

C’est un contrat réglementé qui permet de garantir les droits du maître d’ouvrage lors de la construction d’une maison individuelle.

Les principales clauses du CCMI :

• La description du projet : Le contrat doit décrire précisément le projet de construction, en incluant les plans et les caractéristiques techniques de la maison.
• Le prix : Le contrat doit préciser le prix total de la construction, ainsi que les modalités de paiement.
• Les délais : Il doit fixer les délais de réalisation du projet, ainsi que les pénalités en cas de retard.
• Les garanties : Il doit inclure différentes garanties pour le maître d’ouvrage, notamment la garantie de livraison à prix et délais convenus, la garantie de parfait achèvement et la garantie décennale.

Les conditions suspensives : Le contrat de construction peut inclure des conditions suspensives, qui permettent d’annuler le contrat si certaines conditions ne sont pas remplies.

Les avantages du CCMI :

• Il offre une garantie de prix et de délais, ce qui permet d’éviter les mauvaises surprises en cours de chantier.
• Il impose des obligations de résultats au constructeur, ce qui garantit la qualité des travaux.
• Il permet de bénéficier de différentes garanties, qui protègent le maître d’ouvrage en cas de problèmes liés à la construction.

Le contrat de construction de maison individuelle (CCMI) est un élément clé de tout projet de construction de maison individuelle. Il permet de garantir les droits du maître d’ouvrage et de bénéficier de différentes protections en cas de problèmes. Il est important de bien comprendre les clauses du CCMI et de comparer les différentes offres avant de signer un contrat de construction.

Le contrat de maîtrise d’œuvre

Le contrat de maîtrise d’œuvre est un contrat qui engage un professionnel (le maître d’œuvre) à superviser les travaux de construction ou de rénovation d’un bâtiment. Contrairement au contrat de maîtrise d’ouvrage, qui est un contrat réglementé par la loi, le contrat de maîtrise d’œuvre n’est pas soumis à une réglementation spécifique. Cela signifie que les conditions d’exercice de cette profession sont libres et peuvent varier d’un prestataire à l’autre.

Le maître d’œuvre est un professionnel qui peut être un architecte, un bureau d’études techniques ou un ingénieur. Il est chargé de fournir des plans, des dessins, des schémas et des modèles, ainsi que des conseils techniques, pour garantir que les travaux sont adaptés aux normes et aux réglementations en vigueur. En outre, il coordonne les différents corps de métiers intervenant sur le chantier et assure le suivi et la réception des travaux.

Le contrat de maîtrise d’œuvre peut être conclu pour la réalisation de différents types de projets, tels que la construction d’une maison individuelle, la rénovation d’un bâtiment existant, la construction d’un bâtiment commercial ou industriel, etc. peut être conclu avec un particulier, une entreprise, une collectivité publique ou une association.

Le contenu du contrat de maîtrise d’œuvre peut varier d’un prestataire à l’autre. Cependant, il doit contenir des informations essentielles telles que l’objet du contrat, le délai de réalisation des travaux, le montant des honoraires, le mode de rémunération, les modalités de règlement, les garanties offertes, les modalités de résiliation du contrat, etc. .

En général, les honoraires du maître d’œuvre sont calculés en fonction du montant total des travaux à réaliser. Le taux varie en fonction de la complexité du projet et des missions désignées au maître d’œuvre. Ces honoraires peuvent être forfaitaires ou proportionnels au montant des travaux réalisés.

En somme, le contrat de maîtrise d’œuvre est un contrat qui permet de garantir la qualité des travaux réalisés dans le cadre d’un projet de construction ou de rénovation. Bien que ce contrat ne soit pas réglementé, il est important de bien étudier les propositions des prestataires et de s’assurer que le contenu du contrat est complet et précis. Il est également recommandé de choisir un maître d’œuvre qui dispose d’une solide expérience et de références vérifiables dans le domaine de la construction.

Réaliser sa propre maison en choisissant l’auto-construction.

Possible, mais risqué !

L’auto-construction permet de réaliser soi-même sa maison en qualité de maitre d’œuvre et un maître d’ouvrage. Il est cependant plus compliqué d’obtenir un financement pour ce type de projet. Par ailleurs l’absence de garantie décennale peut entraver la revente du bien.

La réglementation sur la construction s’applique également (permis de construire, réglementation thermique, etc…)
Si une nouvelle construction ne respecte pas les normes en vigueur le certificat de conformité ne peut pas être délivré. Sans cette certification, tout propriétaire d’une maison neuve s’expose à des sanctions pénales ou civiles.

Enfin, l’assurance dommage-ouvrage est également obligatoire sur toutes les constructions.

Les avantages de la construction :

Exonération de la taxe foncière pendant 2 ans ( sous conditions )
Frais de notaire imputable uniquement sur le prix du terrain
Prêt à taux zéro
* Garantie de livraison,
*Garantie de parfait achèvement
*Garantie biennale (garantie de bon fonctionnement)
Garantie décennale
* Garantie de remboursement
Garantie dommages ouvrage
Réglementation thermique en vigueur (RE 2020)

*Sous condition de souscrire à un contrat de construction de maison individuelle.

Cependant, le délai pour emménager dans votre future maison est plus long. Sachez qu’il faut en moyenne un an avant de pouvoir emménager dans votre bien immobilier !